Slides Gilles Kolifrath

Intervenant

M. Kolifrath Gilles

Avocat Associé
Kramer Levin

Biographie

Gilles Kolifrath est un des experts les plus reconnus en matière d’opérations financières internationales et est à ce titre membre pendant 20 ans de l’ISDA. Gilles intervient principalement en banque et finance, marchés de capitaux, assurance et contentieux, ainsi que sur des opérations immobilières, des fonds à Luxembourg et en matière de droit des sociétés.

Gilles intervient principalement dans les domaines suivants :

  • Banque et Finance: Conseil des banques en matière de réglementation, de restructuration et de corporate gouvernance / Rédaction d’opérations de financement ou de couverture, d’opérations de titrisation, de contrats de crédit / Conseil des Sociétés de gestion d’actifs, des banques privées, des PME/ETI sur leurs opérations de financement et leurs opérations complexes / M&A dans le secteur financier.
  • Marchés de Capitaux: Négociation d'opérations financières complexes (EQD), conseil en matière de produits dérivés (ISDA, FBF), de dérivés de crédit, de collateral, d’opérations d’épargne salariale / Rédaction de contrats d’émissions de titres de créances, de programmes d’EMTN.
  • Assurance: Conseil des entreprises d’assurance en matière réglementaire (Solvabilité 2, Directive sur la distribution des produits d’assurances, PRIIPs), dans le cadre de la mise en place de dispositifs de conformité ainsi que sur la transition vers le digital / Conseil des dirigeants d’entreprise sur la négociation de leur police RC.
  • Contentieux: En matière bancaire et de droit de l’assurance, mais aussi en matière disciplinaire (AMF / ACP / CNIL...) / Mode alternatif de traitement des contentieux (négociation assistée, médiation et conciliation).

Enseignement : Ancien chargé d’enseignement auprès de l’Université de Paris XIII (Mastère de droit économique européen et international, 2004-2006), de SKEMA Sophia Antipolis (MBA, spécialisation back office, 1998-2002) et du Centre de Formation de la Profession Bancaire (droit des marchés, 2002-2012), il enseigne depuis 2013 dans le cadre du Mastère de Droit et Management International de HEC.

Mise à jour le 12/06/2020

Événement

Entre EMIR et BREXIT, quelle compensation pour les dérivés ?

Présentation

L’objectif du règlement n°648 EMIR adopté en 2012 était de réduire le risque systémique des marchés de dérivés de gré à gré, instaurant des exigences applicables aux dérivés OTC, aux contreparties centrales (CCP) et aux référentiels centraux (Trade Repositories).

Cette stabilité des marchés des dérivés est capitale pour permettre aux entreprises et aux investisseurs de couvrir leurs risques, qui s’effectuent pour l’essentiel à travers des chambres de compensation britanniques, la place de Londres concentrant 80% des volumes et compensant 99% des dérivés de taux d’intérêt.

Dans le contexte du BREXIT, la Commission Européenne a adopté en décembre 2018 un plan d’urgence avec une équivalence temporaire pour préserver l’accès au clearing et aux dépositaires centraux à Londres. En attendant l’entrée en vigueur d’EMIR 2, comment les autorités et les superviseurs vont-ils assurer la stabilité du système et la protection de la clientèle ? Comment les institutions financières appréhendent elles ce nouveau contexte sur les dérivés ?

Au cours de cet atelier, Kramer Levin évoquera les problématiques et enjeux juridiques actuels, l’autorité de supervision ESMA mettra l’accent sur la continuité de la compensation en Europe et la chambre de compensation LCH sur les solutions proposées à ses contreparties. Enfin SG Prime Services évaluera les impacts sur son activité de produits dérivés 

Public visé

  • Banques, compagnies d’assurance, sociétés de gestion
  • Clearing, Securities services et infrastructures 
  • Directions opérationnelles
  • Fonctions risques, conformité, juridiques
  • Avocats et Sociétés de conseil

 

Objectifs pédagogiques

  • Analyser l’impact de la règlementation et du Brexit sur la compensation des dérivés
  • Bénéficier de la vision du superviseur ESMA sur ce marché
  • Anticiper les prochaines étapes du clearing en Europe 
  • Obtenir les solutions d’un opérateur d’infrastructures de marchés et les retours d’expériences d’une grande banque internationale

Programme

8h30
Introduction
8h45
Focus sur la continuité de la compensation en Europe et les points d’attention du superviseur
9h15
IRS vs Repo, comment le principal clearer s’adapte à ce nouvel environnement
9h45
Continuité des contrats sur instruments financiers : quels mécanismes juridiques ?
10h15
Impacts métiers et produits, retour d’expériences clients
10h45
Questions / Réponses / Conclusion
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