Chercher :      Français


Sources:
Assemblée Nationale
Auditions
Commission Européenne
Communiqué de presse
Gouvernements
Initiatives de marché
Parlement Européen
Recherche
Régulateurs

Thèmes:
Accords et décisions politiques
Agences de notation
AIFM
Assurance
Comité de Bâle - Normes Prudentielles
General
Gestion du risque
Gouvernance
MiFID
Normes comptables
OPCVM
OTC
Paradis Fiscaux
Risque Systémique
Solvabilité II
Supervision financière européenne


OTC

DB research : OTC derivatives market: Update on current regulatory initiatives -14/11/2011
23/11/2011
http://www.dbresearch.de/PROD/DBR_INTERNET_EN-PROD/PROD0000000000280806/OTC+derivatives+market%3A+Update+on+current+regulatory+initiatives.pdf;jsessionid=B5B7C0C3B7B38D8ECD319C43AC7E393D.srv11-dbr-de


Commission européenne - Rapport : "Making OTC Derivatives Safe A Fresh Look"
26/10/2011
Document publié lors de la Conférence sur le paysage du post marché européen : la marche en avant le 24/10/2011
Document


Proposition de règlement de la Commission Européenne sur les produits dérivés
15/09/2010
Dans le cadre de ses travaux visant à mettre en place un système financier plus sûr, la Commission européenne a présenté une proposition de règlement destinée à améliorer la sécurité et la transparence du marché des produits dérivés de gré à gré (OTC). Dans ce projet de règlement, elle propose que les informations relatives aux contrats dérivés de gré à gré soient communiquées à des référentiels centraux et qu'elles soient accessibles aux autorités de surveillance. D'autres informations seront également mises à la disposition de tous les participants au marché


Observatoire législatif - Régulation des marchés OTC
29/04/2010
Consulter l'Observatoire législatif du Parlement Européen sur la régulation des produits dérivés


Rapport du député européen Werner Langen (CDU - PPE) sur les marchés de dérivé OTC
01/03/2010
Le rapport recommande que les CDS soit soumis à un système de compensation et que les chambres de compensation ne soient pas financées par les utilisateurs. Lire le rapport (traduit en français)


Publication du rapport "Credit Defaul Swap and counterparty risk"
10/08/2009
La Banque centrale Européenne publie un rapport portant qui a pour objectif d'évaluer le risque de contrepartie et les risques encontrés par les acteurs des marchés européens exposés aux marchés de CDS..Télécharger le rapport (.pdf)


Consultation sur la classification et l'identification des instruments dérivés OTC
22/07/2009
CESR publie les réponses à sa consultation sur la classification et l'identification des instruments dérivés sur le sujet de l'échange d'information entre les membres du CESR.


                 




Nous contacter   |   Programme des formations   |   A propos de l'EIFR   |   Mentions légales