Slides Gilles Kolifrath

Intervenant

M. Kolifrath Gilles

Avocat Associé
KPMG Avocats

Biographie

Gilles a plus de 25 ans d’expérience et d’expertise au sein de plusieurs cabinets d’avocats et de grandes banques d’investissement (BNP Paribas, CA CIB et Société Générale), ou d’assurance (AXA). Il est Associé au sein du cabinet KPMG Avocats (Tax & Legal) à Paris La Défense où il co-dirige le département Services Financiers de KPMG Avocats.

Avant de rejoindre KPMG Avocats, il a été Partner chez Kramer Levin pendant 6 ans, General Counsel chez AXA France, General Counsel d'une foncière cotée à la bourse de Paris, Legal Head of Capital Markets chez BNPP et Crédit Agricole CIB, Directeur Juridique des Services Financiers Spécialisés & Assurances de la Société Générale, Directeur Adjoint de la Conformité de Natixis. Il est membre de l'International Swaps and Derivatives Association (ISDA) depuis plus de 25 ans. Il est visiting professor auprès d’HEC et de l’Université de Paris XII et il est Secrétaire Général-Trésorier de l’AEDBF.

Mise à jour le 23/03/2022

Événement

Entre EMIR et BREXIT, quelle compensation pour les dérivés ?

Présentation

L’objectif du règlement n°648 EMIR adopté en 2012 était de réduire le risque systémique des marchés de dérivés de gré à gré, instaurant des exigences applicables aux dérivés OTC, aux contreparties centrales (CCP) et aux référentiels centraux (Trade Repositories).

Cette stabilité des marchés des dérivés est capitale pour permettre aux entreprises et aux investisseurs de couvrir leurs risques, qui s’effectuent pour l’essentiel à travers des chambres de compensation britanniques, la place de Londres concentrant 80% des volumes et compensant 99% des dérivés de taux d’intérêt.

Dans le contexte du BREXIT, la Commission Européenne a adopté en décembre 2018 un plan d’urgence avec une équivalence temporaire pour préserver l’accès au clearing et aux dépositaires centraux à Londres. En attendant l’entrée en vigueur d’EMIR 2, comment les autorités et les superviseurs vont-ils assurer la stabilité du système et la protection de la clientèle ? Comment les institutions financières appréhendent elles ce nouveau contexte sur les dérivés ?

Au cours de cet atelier, Kramer Levin évoquera les problématiques et enjeux juridiques actuels, l’autorité de supervision ESMA mettra l’accent sur la continuité de la compensation en Europe et la chambre de compensation LCH sur les solutions proposées à ses contreparties. Enfin SG Prime Services évaluera les impacts sur son activité de produits dérivés 

Public visé

  • Banques, compagnies d’assurance, sociétés de gestion
  • Clearing, Securities services et infrastructures 
  • Directions opérationnelles
  • Fonctions risques, conformité, juridiques
  • Avocats et Sociétés de conseil

 

Objectifs pédagogiques

  • Analyser l’impact de la règlementation et du Brexit sur la compensation des dérivés
  • Bénéficier de la vision du superviseur ESMA sur ce marché
  • Anticiper les prochaines étapes du clearing en Europe 
  • Obtenir les solutions d’un opérateur d’infrastructures de marchés et les retours d’expériences d’une grande banque internationale

Programme

8h30
Introduction
8h45
Focus sur la continuité de la compensation en Europe et les points d’attention du superviseur
9h15
IRS vs Repo, comment le principal clearer s’adapte à ce nouvel environnement
9h45
Continuité des contrats sur instruments financiers : quels mécanismes juridiques ?
10h15
Impacts métiers et produits, retour d’expériences clients
10h45
Questions / Réponses / Conclusion
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