L’objectif du règlement n°648 EMIR adopté en 2012 était de réduire le risque systémique des marchés de dérivés de gré à gré, instaurant des exigences applicables aux dérivés OTC, aux contreparties centrales (CCP) et aux référentiels centraux (Trade Repositories).
Cette stabilité des marchés des dérivés est capitale pour permettre aux entreprises et aux investisseurs de couvrir leurs risques, qui s’effectuent pour l’essentiel à travers des chambres de compensation britanniques, la place de Londres concentrant 80% des volumes et compensant 99% des dérivés de taux d’intérêt.
Dans le contexte du BREXIT, la Commission Européenne a adopté en décembre 2018 un plan d’urgence avec une équivalence temporaire pour préserver l’accès au clearing et aux dépositaires centraux à Londres. En attendant l’entrée en vigueur d’EMIR 2, comment les autorités et les superviseurs vont-ils assurer la stabilité du système et la protection de la clientèle ? Comment les institutions financières appréhendent elles ce nouveau contexte sur les dérivés ?
Au cours de cet atelier, Kramer Levin évoquera les problématiques et enjeux juridiques actuels, l’autorité de supervision ESMA mettra l’accent sur la continuité de la compensation en Europe et la chambre de compensation LCH sur les solutions proposées à ses contreparties. Enfin SG Prime Services évaluera les impacts sur son activité de produits dérivés
Public visé
| 8h30 |
Introduction
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| 8h45 |
Focus sur la continuité de la compensation en Europe et les points d’attention du superviseur
Intervenants:
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| 9h15 |
IRS vs Repo, comment le principal clearer s’adapte à ce nouvel environnement
Intervenants:
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| 9h45 |
Continuité des contrats sur instruments financiers : quels mécanismes juridiques ?
Intervenants:
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| 10h15 |
Impacts métiers et produits, retour d’expériences clients
Intervenants:
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| 10h45 |
Questions / Réponses / Conclusion
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