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   Cette matinale se déroulera sous forme de Webinar   

Intervenants : Alain LAURIN, Associate Managing Director, Moody’s & Frédéric HERVO, Directeur des Affaires Internationales, ACPR

La crise sanitaire et l’anticipation d’une crise économique de grande ampleur ont conduit les régulateurs financiers européens et internationaux à réagir par diverses mesures d’adaptation de nature à permettre aux établissements financiers de mieux faire face à une situation dangereuse totalement inédite :

• la BCE, au-delà de mesures monétaires d’achat de dette publique et privée, s’est rapidement positionnée pour une utilisation des marges de manœuvre qu’offre le cadre prudentiel existant pour donner aux banques les moyens de poursuivre efficacement leur rôle d’intermédiation
• l’EBA a publié une guidance sur la définition du défaut et l’application de la norme IFRS9 dans le contexte du Covid 19, tandis que dans le même temps l’ESMA publiait un statement sur la mise en œuvre d’IFRS9 par les banques, complété par celui de l’IASB
• enfin, le Comité de Bâle a pour sa part décidé le report d’un an de l’application des réformes Bâle 3.

C’est ainsi la voie d’une approche souple et coordonnée des règles prudentielles et comptables, et d’une latitude laissée aux établissements pour l’application de ces règles, qu’ont retenue les régulateurs européens et les standard setters internationaux pour alléger la pression s’exerçant brutalement sur le secteur bancaire en raison des conséquences économiques de la pandémie.

Mais où en est-on aujourd’hui de ces orientations ? Quelle est leur nature, leur portée et leur pérennité ? S’agit-il d’un changement de doctrine ou d’esprit dans la mise en œuvre des règles comptables et prudentielles, d’une approche circonstancielle temporaire dictée par l’urgence, ou d’une simple application de marges de manœuvre prévues pour ce type de situations ? Les régulateurs financiers pourraient-ils en faire davantage pour soutenir le secteur bancaire ? Et quelle sera dans ce cadre l’attitude des superviseurs nationaux et européens ?

Pour répondre à ces questions fondamentales pour les acteurs du secteur, deux intervenants aux regards complémentaires : Alain LAURIN détaillera et analysera les mesures adoptées, tandis que Frédéric HERVO commentera l’approche retenue et ses1234 applications.

Cette matinale fait partie d’un cycle de manifestations consacrées à l’impact de la crise du coronavirus sur le secteur financier :

• 16 juin : la réponse de la Commission européenne à la crise : mesures et plan de relance
• 18 juin : les RV de la régulation financière de l’EIFR : les plans de réponse français et européens à la crise, réactions/communications des autorités financières, impact sur les chantiers réglementaires
• 24 juin : la situation économique engendrée par la crise du coronavirus
• 25 juin : la réponse des régulateurs financiers à la crise.
• 1er juillet : la situation du secteur bancaire européen après l’impact de la crise du coronavirus